LICENCES D'UTILISATION
INTRODUCTION
Chaque photo est délivrée au client avec une licence d'utilisation et est donc soumise au droit de l’image, droit d’auteur et droit de diffusion et d’utilisation.
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Le Client obtient des images numériques uniquement pour l’usage commercial défini selon critères détaillés ci-dessous.
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Le Client peut à tout moment élargir ou redéfinir cet usage en demandant au Photographe un nouveau devis.
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Est inclus dans le tarif de base:
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Validité territoriale en Suisse (hors internet et réseaux sociaux)
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Utilisation dans 2 types de média à choix
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Durée de 1 an dès la date de la 1ère parution.
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TARIFICATION
Les tarifs liés aux droits d’utilisation et de reproduction photographique sont essentiellement basés sur les recommandations du SAB/ASBI (Association Suisse des Banques d’Images et Archives Photographiques) et de l'USPP (Union Suisse des Photographes Professionnels).
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Dans le cas où le Client désire étendre son droit d'utilisation au delà de ce qui est inclus dans la prestation, un cumul des pourcentages, selon listes ci-après, se fera. Ce pourcentage s'appliquera au montant total de la prestation.
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Dans le cas où le client ne désire pas mentionner les noms du Photographe et de l'Agence, si applicable, une plus-value sera ajoutée, selon tarif ci-dessous (Crédits Photographiques).
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VALIDITÉ TERRITORIALE
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Diffusion par pays supplémentaire: +10%
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Diffusion par continent: +50%
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Diffusion mondiale: +100%
TYPES DE MÉDIAS
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Print | Presse (journaux, magazines, foire): +50%
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Print | Brochures (dépliants, catalogues, flyers, cartes postales): +50%
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Print | Posters (impression pour publicité extérieure grand public): +50%
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Print | Livres (livres, e-book, guides, cartes): +50% (couverture: +100%)
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Print | Point de vente (magasins, vitrines): +25%
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Print | Packaging, merchandising: +50%
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Digital | Internet (site web, publicité): +50%
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Digital | Réseaux sociaux: +25%
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Digital | Télévision, cinéma: +75%
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Tous médias: +175%
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DURÉE D'UTILISATION
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2 ans: +75%
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3 ans et au-delà (par année supplémentaire au-delà de 2 ans): +50%
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Durée indéterminée: +200%
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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
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Sans crédits: +50%
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COPYRIGHT
Le Client assume toute responsabilité pour toute forme de violation du copyright. Le Photographe conserve ses droits d’auteur pour l’ensemble des photographies, à tout moment et partout dans le monde.